DOMAINE DE DELAUNE
Présentation de la marque DOMAINE DE DELAUNE
Déposée le 25 septembre 1987 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE DELAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE DELAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DELAUNE est expirée depuis le 25 septembre 1997.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10